Mentions légales
Dernière mise à jour : 27 juin 2026
Informations légales
-
Gestions Conseils Excavation
-
François Beaulieu
-
5805 ch. des Hauteurs Sainte-Adèle (Québec) J8B 1N4 Canada
-
514-296-8326
-
NEQ : 2279542163
-
RBQ : 5859-7428-01
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu présenté sur ce site, incluant notamment les textes, images, photographies, logos, icônes, éléments graphiques, vidéos et la structure du site, est protégé par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle. Sauf autorisation écrite préalable, toute reproduction, distribution, modification, publication ou utilisation, en tout ou en partie, du contenu de ce site est interdite.
Utilisation du site
Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre informatif seulement. Bien que nous nous efforcions d'assurer leur exactitude, Gestions Conseils Excavation ne peut garantir que le contenu est exempt d'erreurs ou qu'il soit constamment à jour. L'utilisation des informations disponibles sur ce site se fait sous la responsabilité de l'utilisateur.
Responsabilité
Gestions Conseils Excavation ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l'utilisation du présent site web, notamment en cas d'interruption de service, de problème technique ou d'inexactitude des informations publiées.
Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites web exploités par des tiers. Ces liens sont fournis uniquement à titre informatif. Gestions Conseils Excavation n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur politique de confidentialité ou leurs pratiques.
Protection des renseignements personnels
La collecte, l'utilisation et la conservation des renseignements personnels sont régies par notre Politique de confidentialité ainsi que par notre Politique en matière de cookies. Nous vous invitons à consulter ces documents pour en savoir davantage sur la façon dont vos renseignements sont traités.
Droit applicable
Le présent site Web est régi par les lois applicables de la province de Québec ainsi que par les lois fédérales du Canada. Tout différend relatif à l'utilisation du site sera soumis à la compétence des tribunaux du Québec.
Modifications
Gestions Conseils Excavation se réserve le droit de modifier les présentes Mentions légales à tout moment afin de refléter l'évolution de ses pratiques ou des exigences légales. Nous vous invitons à consulter cette page régulièrement afin de prendre connaissance des éventuelles mises à jour.
Nous joindre
Pour toute question concernant nos Mentions légales ou la protection de vos renseignements personnels, vous pouvez communiquer avec nous au gestionsconseilsexcavation@gmail.com